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Comité syndical du 21/05/2026

Extraits du registre des délibérations du Comité Syndical du 21/05/2026

68020 2026 p203 dadj election psdt s2low 168020 2026 p203 dadj election psdt s2low 

Del 001 2026 deliberation fixant le nombre de vice president s2lowDel 001 2026 deliberation fixant le nombre de vice president s2low

68020 2026 p203 dadj election vice psdt et membres du bureau s2low68020 2026 p203 dadj election vice psdt et membres du bureau s2low

68020 2026 p201 pv pv elec bureau epci vdef completee68020 2026 p201 pv pv elec bureau epci vdef completee

Del 002 2026 deliberation elections membres des differentes commissions s2lowDel 002 2026 deliberation elections membres des differentes commissions s2low

68020 2026 p206 ind deliberation executoire fixant le taux des idemnites psdt et vice psdt s2low68020 2026 p206 ind deliberation executoire fixant le taux des idemnites psdt et vice psdt s2low

68020 2026 p211 rbf deliberation reglement budgetaire et financier s2low68020 2026 p211 rbf deliberation reglement budgetaire et financier s2low

68020 2026 p211 rbf rbf du syndicat mixte de bassin cerou vere s2low 168020 2026 p211 rbf rbf du syndicat mixte de bassin cerou vere s2low 1

68020 2026 p209 ddel deliberation executoire relative aux delegations donnees au psdt par le conseil s2low68020 2026 p209 ddel deliberation executoire relative aux delegations donnees au psdt par le conseil s2low

Del 004 2026 designation des representants du smbcv a agedi s2lowDel 004 2026 designation des representants du smbcv a agedi s2low

Del 003 2026 designation delegues cnas s2lowDel 003 2026 designation delegues cnas s2low

Delib dm tech n 02 400Delib dm tech n 02 400

Delid dm tech n 01 800 s2lowDelid dm tech n 01 800 s2low

 

Syndicat Mixte de Bassin Cérou Vère
Plateau de la gare, 9 route de Cordes
81640 Salles sur Cérou
France

Téléphone :

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