cerouvere EPAGE Cérou Vère syndicat mixte de bassin cérou vère
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Comité syndical du 06/06/2023

Certaines délibérations sont en cours de finalisation et seront ajoutées au fur et à mesure dès que possible.

D01 06062023 deliberation aap exp s2lowD01 06062023 deliberation aap exp s2low 

D01a dde subvention 2023 travaux riviere s2lowD01a dde subvention 2023 travaux riviere s2low

D02 06062023 actualisation des commissions du smbcv slowD02 06062023 actualisation des commissions du smbcv slow

D03a 06062023 amort m57 s2lowD03a 06062023 amort m57 s2low 

D03b 06062023 adoption nomenclature m57 au 01 01 2024 s2lowD03b 06062023 adoption nomenclature m57 au 01 01 2024 s2low  Rbf smbcv s2lowRbf smbcv s2low

D04 06062023 rgpd agedi s2lowD04 06062023 rgpd agedi s2low

D05 06062023 revalorisation ifse pour agents techniques equipe riviere s2lowD05 06062023 revalorisation ifse pour agents techniques equipe riviere s2low

D06 06062023 ri et conv s2lowD06 06062023 ri et conv s2low

D07 06062023 avanc grade cdi administratif au 01 07 2023 s2low rgpdD07 06062023 avanc grade cdi administratif au 01 07 2023 s2low rgpd

D08 06062023 suppression creation de poste avancement grade 2023 slowD08 06062023 suppression creation de poste avancement grade 2023 slow

D09 06062023 modification du tableau des effectifs slowD09 06062023 modification du tableau des effectifs slow

 

Syndicat Mixte de Bassin Cérou Vère
Plateau de la gare, 9 route de Cordes
81640 Salles sur Cérou
France

Téléphone : 05.63.36.45.58

secretariat@cerouvere.fr

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